Afficher le texte sourceAnciennes révisionsLiens de retourHaut de page Partager sur Partager sur... Twitter LinkedIn Facebook Pinterest Telegram WhatsApp Yammer RedditDerniers changementsEnvoyer courrielImprimerPermalien × Table des matières Réglementations (liste) Planification d'Urgence Discipline 2 Autres Réglementations (liste) Liste non exhaustive de réglementations indispensables ou utiles pour la Planification d'Urgence et la gestion de Crise. Planification d'Urgence Arrêté Royal du 16/02/2006 relatif aux plans d’urgence et d’intervention, Centre de Crise, PDF, Version NL & FR → A été abrogé par l'AR du 22/05/2019 (voir ci-dessous) Circulaire Ministérielle NPU-1 du 26/10/2006 relative aux plans d’urgence et d’intervention, Centre de Crise, PDF de 17 pages, Version NL & FR Circulaire Ministérielle NPU-2 30/03/2009 relative au plan général d’urgence et d’intervention du Gouverneur de Province, Centre de Crise, PDF de 19 pages, Version NL & FR Circulaire Ministérielle NPU-3 du 30/03/2009 relative à l’approbation des plans d’urgence et d’intervention provinciaux, Centre de Crise, PDF de 23 pages, Version NL & FR Circulaire Ministérielle NPU-4 du 30/03/2009 relative aux Disciplines, Centre de Crise, PDF, Version NL & FR Circulaire Ministérielle NPU-5 du 10/12/2009 relative au plan particulier d’urgence et d’intervention du Gouverneur de Province concernant la maitrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses]], PLANU.be, PDF de 28 pages, Version FR Arrêté Royal du 22/05/2019 relatif à la planification d'urgence et la gestion de situations d'urgence à l'échelon communal et provincial et au rôle des bourgmestres et des gouverneurs de province en cas d'événements et de situations de crise nécessitant une coordination ou une gestion à l'échelon national. Cet Arrêté Royal, publié au Moniteur Belge le 27/06/2019, remplace l'AR du 16 février 2006 dont la révision avait l'objet de différents workshops, Centre de Crise, PDF, Version NL & FR ⇒ Page commentée Citons également d'autres réglementations sur lesquelles cet AR se base: la Loi du 08/07/1964 relative à l’aide médicale urgente; la Loi du 07/12/1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux; la Loi du 15/05/2007 relative à la sécurité civile; Approbation du PGUI Communal la Loi du 29/04/2011 créant les centres 112 et l'agence 112; et tous les AR qui en découlent… Discipline 2 Arrêté Royal du 02/02/2007 définissant la fonction de Directeur de l’Aide médical et son champ d’application, SPF Santé publique, sécurité de la chaine alimentaire et environnement, PDF de 4 pages, Version FR Circulaire Ministérielle de 2017 relative au plan d’Intervention médical, SPF Santé Public, PDF, Version NL & FR Circulaire Ministérielle de 2017 relative au plan d’Intervention psychosocial, SPF Santé Publique, PDF de 43 pages, Version NL & FR - Sur le site de SPF Autres Réglementation relative aux épreuves ou compétitions sportives pour véhicules automobiles en Belgique Brochure du SPF Intérieur, PDF de 56 pages, Version FR Réglementation relative aux courses cyclistes et les épreuves tout-terrain Réglementation du 21/08/1967, Moniteur Belge - PDF Version FR - M.B. 1967-10-03 Arrêté royal du 28/06/2019, Moniteur Belge (PDF - version FR/NL) - M.B. 2019-07-03 fr/reglementations/liste.txt Dernière modification: il y a 7 semainesde 40.77.167.26