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Statuts de l'ASBL PLANU.be, v.1.2

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 mois

lle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de... mbres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil ... ans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. === Article 23 === Le Conseil d’administration... gitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre. === Article 25 === Le Conseil

Statuts de l'ASBL PLANU.be, v.2

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lle du Président ou de l’administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont exclus des quorums de... mbres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite à l’OA avec... ans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. === Article 23 === L’OA désigne parmi ses memb... rêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre. === Article 25 === L’OA a les

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2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 semaines

= L'ASBL ne dispose d'aucun subside. La mise en place d'un site web((frais liés à l'hébergement du site... é de l’association, expliquer une méthode mise en place dans sa commune… ) * A accès aux services propo