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Statuts de l'ASBL PLANU.be, v.1.2

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 10 mois

et adhérents, de membres d’honneur ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes mor... Planu, ainsi que des membres admis à la retraite, peuvent être admis en qualité de membres effectifs. §... ation, le décès, la faillite sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif ou ad... ), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de c

Statuts de l'ASBL PLANU.be, v.2

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et adhérents, de membres d’honneur ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes mor... gence, ainsi que des membres admis à la retraite, peuvent être admis en qualité de membres effectifs. § ... ciation, le décès, la faillite sont des actes qui peuvent conduire à l’exclusion d’un membre effectif ou ad... e), n’ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de c

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mement divers**, tout comme l’est le temps qu’ils peuvent consacrer à cette mission ; * Parce qu’il y a,